Comptablement, une œuvre d’art n’est pas amortissable. Une société qui achète une œuvre
d’art ne peut l’inscrire à un compte de charges. Couramment connu et utilisé en entreprise pour le financement d’un véhicule ou d’un outil de production, le leasing (ou location avec option d’achat) peut aussi être mis en place pour réaliser l’acquisition d’un tableau, d’une sculpture, d’une photographie ou de mobilier d’art.
Voici qui nous sommes. Voici les valeurs en lesquelles nous croyons
L’importance de l’art en entreprise
Une œuvre d’art est plus qu’un méli-mélo de peintures ou de matériaux. C’est une
affirmation. C’est un moyen de dire "voici qui nous sommes. Voici les valeurs en lesquelles
nous croyons". Elle en dit long sur qui vous êtes en tant qu’entreprise et même en tant que personne.
En tant que dirigeant d’entreprise, il y’a des éléments que vous ne pouvez négliger. Les
œuvres d’art en font partie.
Soutenir la création contemporaine
Vous n’avez probablement pas 125 millions de dollars USD à investir dans un tableau,
fusse-t-il de Van Gogh… Investir dans des artistes émergents est un moyen peu onéreux
de faire fusionner les mondes de l’art et celui de l’entreprise. Et plus abordables
financièrement que les artistes réputés, les jeunes créateurs n’en sont pas moins
talentueux. En outre, la valeur de leurs œuvres ira crescendo au fil du temps.
Les loyers mensuels sont déductibles du résultat imposable, et diminuent ainsi votre IS ou IRPP
Mais peu d’entreprises se tournent vers le mécénat artistique et l’article de loi qui lui est
consacré (238 bis AB du CGI). Cela s’explique par des conditions de défiscalisation trop
restrictives et souvent complexes. Par exemple, le montant des déductions fiscales est
plafonné à 5/1000 du chiffre d’affaires, et ces dispositions ne concernent que les œuvres des
artistes encore vivants. De surcroît, elles ne concernent pas toutes les entreprises.
L’achat en leasing apparaît donc comme une alternative intéressante.
L’œuvre d’art est totalement achetée à l’artiste par la société de leasing, qui la loue ensuite à l’entreprise utilisatrice
Les intérêts multiples du leasing
Le leasing (ou crédit-bail) est un contrat qui permet à une entreprise de louer une œuvre
avec possibilité de la racheter à une valeur résiduelle en fin de contrat. L’entreprise s’engage
sur la durée. L’œuvre d’art est totalement achetée à l’artiste par la société de leasing, qui la loue ensuite à l’entreprise utilisatrice moyennant une somme couvrant les intérêts, l’amortissement et la rémunération du service.
La société spécialisée en leasing est, quant à elle, engagée à vendre l’œuvre d’art si le
locataire le désire. Le transfert de propriété n’intervient qu’en fin de contrat si l’entreprise
lève l’option d’achat.
L’intérêt fiscal
Les loyers mensuels sont déductibles du résultat imposable, et diminuent ainsi votre IS
ou IRPP. Le loyer entre dans le cadre de la décoration et l’aménagement des bureaux
au compte 6068 du plan comptable général. Il est considéré comme une charge
d’exploitation entièrement déductible de l’assiette imposable à condition que les œuvres
soient exposées dans un lieu accessible à l’ensemble du public de l’entreprise (une salle
de réunion, un hall d’accueil ou un bureau de réception).
L’intérêt financier
Le leasing n’altère pas la capacité d’emprunt et il permet d’étaler sur plusieurs années
(de 12 à 48 mois) la charge de l’investissement. Car c’est la société spécialisée en leasing
(qui est propriétaire de l’œuvre pendant toute la durée du contrat) qui facture chaque
mois un loyer mensuel correspondant à la valeur locative de l’œuvre d’art exposée. Bien
entendu, le loyer payé contribue directement à son financement.
La cerise sur le gâteau
En fin de contrat de location, l’option d’achat est libre. Après la période de location (financée par
l’entreprise), les œuvres d’art sont cédées à une tierce personne grâce à une option d’achat. Le
dirigeant de la société peut alors faire le choix de transférer l’option d’achat à sa propre
personne, et de devenir, in fine, propriétaire pour un montant symbolique.
Un exemple
Vous trouverez ci-dessous un comparatif en deux solutions :
*Calcul de l’économie: 370 € de charges permettent 122 € d’économie d’impôt mensuelle
multiplié par 36 mois = 4445 € d’économie totale sur la durée du contrat soit, après
déduction du coût de financement, une économie effective de 1 107€.
Conclusion
Acquérir des œuvres d’art en leasing regorge d’avantages :
- Renforcer votre image,
- Soutenir la création,
- Réduire vos impôts,
- Lisser la dépense,
- Acheter des œuvres d’art à moindre coût,
- Posséder, in fine, les œuvres à titre personnel.
Pour les entreprises, et les professions libérales, c’est sans conteste le moyen le plus sûr
de se constituer une collection d’œuvres d’art sans virer au rouge. Comment se fait-il
que vous n’y ayez pas encore eu recours ?